EDITEUR
Le site tbsgroup-europe.com est édité par la société la société Technologies Broadcasting System SAS au capital de 491 700 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 414 135 384 R.C.S. Nanterre, dont le siège social est 20, rue Rouget de Lisle, 92130 Issy-les-Moulineaux, France. La société Technologies Broadcasting System SAS est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR 94 414 135 384
Tél: +33 (0)1 30 80 44 40
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Le directeur de la publication du site www.tbsgroup-europe.com est Nicolas DANIEL.
Le responsable éditorial du site www.tbsgroup-europe.com est Nicolas DANIEL.
HEBERGEUR
Le site www.tbsgroup-europe.com est hébergé par la société Technologies Broadcasting System SAS dont le siège social est au 20, rue Rouget de Lisle, 92130 Issy-Les-Moulineaux, France.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site www.tbsgroup-europe.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Technologies Broadcasting System SAS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Technologies Broadcasting System SAS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque TBS group est une marque déposée par la société la société Technologies Broadcasting System SAS. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à la Société :
- Par voie postale : 20, rue Rouget de Lisle, 92130 Issy-les-Moulineaux, France.
- Par courrier électronique : info@tbsfrance.com
Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité.
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Technologies Broadcasting System SAS s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.
COOKIES
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
DÉCLARATION À LA CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr) sous le numéro 1922653v0.
